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Informations Légales

 

2. CONDITIONS GENERALES D’USAGE

L’accès et l’usage du Site Web www.greentripcanarias.com de T-TIME BELOW THE LINE, S.L., ainsi que l’accès et usage des Contenus resteront soumis aux présentes Conditions Générales.

L’utilisation de toute page web propriété de T-TIME BELOW THE LINE, S.L. ou des Contenus vous attribue la condition d’utilisateur et implique la pleine acceptation, sans réserves du côté de l’utilisateur, des toutes les Conditions Générales en vigueur à tout moment dont l’utilisateur y accède. T-TIME BELOW THE LINE, S.L. se réserve la faculté de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment. Tout changement implémenté dans ses Conditions Générales pouvant affecter les droits de l’utilisateur sera communiqué aux Sites Web de sa propriété. En accédant aux Sites Web propriété de TIME BELOW THE LINE, S.L. après la publication de l’avis desdites modifications, altérations ou actualisations, vous accordez d’accomplir avec les nouveaux termes. L’utilisateur est conscient que l’accès et l’utilisation du Site Web et/ou les Contenus sont réalisés sous sa seule et exclusive responsabilité.

Certains services des pages web de T-TIME BELOW THE LINE S.L. et/ou quelques contenus peuvent être soumis à des conditions particulières, règlements et instructions que, si le cas, remplacent, complètent et/ou modifient les présents termes et conditions (dorénavant « Conditions Particulières ») et qui devront être acceptées par la mère fait que l’utilisateur accède au Site Web, qu’il utilise les matériaux et les services du Site Web de n’importe quelle façon et/ou accède ou bien il utilise les Contenus de toute façon et/ou il participe des promotions ou concours avant la prestation du service correspondant est réalisée. La prestation du service à la demande de l’utilisateur entraîne l’acceptation expresse des Conditions Particulières qui fussent d’application.

L’utilisateur s’engage à faire un bon usage des contenus et services accessibles aux pages de T-TIME BELOW THE LINE, S.L., assujetti à la Loi et aux présentes Conditions Générales d’Usage, en respectant en tout moment les autres Utilisateurs de la même.

Dans le cas de défaillance totale ou partiale de la part de l’Utilisateur des présentes conditions générales d’usage, T-TIME BELOW THE LINE, S.L se réserve la faculté de refuser l’accès à ses pages sans besoin de préavis à l’Utilisateur. T-TIME BELOW THE LINE, S.L adoptera toutes les mesures à sa portée afin d’empêcher toute conduite contraire aux Lois Espagnoles et collaborera avec les Autorités compétentes dans l’identification des sujets responsables des actions pouvant impliquer des violations des lois applicables au présente site Web.

Lorsque l’accès et l’utilisation de certains matériaux et/ou services du Site Web et/ou des Contenus soit soumis à des Conditions Particulières, ces Conditions Particulières seront préalablement mis en connaissance de l’utilisateur et, selon les ca, elles remplaceront, compléteront et/ou modifieront les Conditions Générales ici comprises. Dans le cas de contradiction entre les termes et conditions manifestés dans ces Conditions Générales et les Conditions Particulières, les termes accordés dans les Conditions Particulières prévaudront toujours mais uniquement en ce qui concerne les dispositions incompatibles et à contrôle spécifique.

Lorsque vous visitez le site ou vous vous communiquez avec nous à travers le site ou en utilisant une autre forme de communication électronique, comme courrier électronique, et demandes d’information, vous acceptez expressément l’utilisation de vos données ainsi que leur incorporation à nos fichiers de gestion, suivi et promotion pour des buts compris au Document « Politique de Confidentialité », ainsi que les termes et obligations établis aux présentes Conditions Générales.

3. OBLIGATIONS GENERALES DE L’UTILISATEUR

L’Utilisateur, une fois il a accepté les présentes Conditions Générales d’Usage, il est obligé à:

  • Ne pas utiliser aucune action consacrée à nuire, bloquer, abîmer, rendre inutile, surcharger, de forme temporelle ou définitive, les fonctionnalités, outils, contenus et/ou l’infrastructure de la page web, de sorte qu’il empêche sa normale utilisation.
  • Ne pas utiliser aucun matériel ou d’information contenus dans ce Site Web à des fins illicites et expressément interdits dans les présentes Conditions Générales d’Usage et résultant contraires aux droits et intérêts de T-TIME BELOW THE LINE, S.L, ses utilisateurs et/ou tiers.
  • L’utilisateur devra établir les mesures de sécurité de caractère technique adéquates afin d’éviter des actions non souhaitées dans son système d’information, fichiers et équipes informatiques employés pour accéder à Internet et, spécialement, au Site Web et/ou les Contenus, étant conscient qu’Internet n’est pas un moyen complètement sûr.
  • Vous pourrez accéder et naviguer gratuitement et sans besoin d’autorisation préalable, aux matériaux et services du Site Web et/ou les Contenus, sans préjudice de l’exigence d’enregistrement préalable et/ou acceptation de Conditions Particulières par rapport aux déterminés services et contenus spécifiques, selon établis dans ces Conditions Générales ou, si le cas, dans le Conditions Particulières desdits services.
  • Vous pourrez utiliser les services et matériaux du Site Web et/ou les Contenus de façon exclusivement particulière.
  • Vous pourrez faire un usage correct et licite du Site Web et/ou des Contenus, conformément à la législation en vigueur, la morale, des bonnes habitudes et l’ordre public.

L’utilisateur ne pourra réaliser les activités suivantes dans aucun cas:

  • Diffuser des contenus o propagande à caractère raciste, xénophobe, pornographique, obscène, dénigrant ou bien incitant ou promouvant la réalisation d’actes délictueux, violents, diffamatoires ou dégradants à raison de l’âge, le sexe, la religion ou croyance ; ou faire, promouvoir ou inciter de forme directe ou indirecte l’apologie du terrorisme, ou être contraire aux droits humaines et aux droits fondamentaux et libertés de tiers, à la législation en vigueur, la morale, les bonnes habitudes et l’ordre public, ou bien à des fins nuisibles ou pouvant porter préjudice, nuire ou empêcher de toute sorte l’accès aux mêmes, en préjudice de T-TIME BELOW THE LINE, S.L. ou de tiers.
  • Réaliser des actes contraires aux Droits des Propriété Intellectuelle et/ou Industrielle de ses titulaires légitimes.
  • Causer dommage aux systèmes informatiques de T-TIME BELOW THE LINE, S.L, de ses fournisseurs ou de tiers et/ou introduire ou diffuser des virus informatiques, des codes ou logiciels nocifs ou un autre type de systèmes pouvant causer dommage ou des altérations aux systèmes informatiques ou des altérations des contenus, logiciels ou systèmes accessibles à travers des matériaux ou services du Site Web et/ou des Contenus, ou aux systèmes d’information, fichiers et équipes informatiques des utilisateurs des mêmes, ou l’accès non autorisé à n’importe quel matériel et service du Site Web et/ou des Contenus.
  • Transmettre de la publicité à travers de n’importe quel moyen et, spécialement, à travers de l’envoie de messages électroniques, lorsque l’envoie de la publicité n’a pas été demandé ou autorisé par le récepteur.
  • Utiliser le Site Web et/ou les Contenus, complète ou partiellement, dans le but de promouvoir, vendre, engager par contrat, divulguer publicité ou information propre ou des tiers sans autorisation préalable et par écrit de T-TIME BELOW THE LINE, S.L, ou inclure des liens hypertexte dans ses pages web particulières ou commerciales au Site Web et/ou aux Contenus, sauf autorisation expresse T-TIME BELOW THE LINE, S.L.
  • Utiliser les services et matériaux offerts à travers les Site Web et/ou les Contenus de forme contraire aux Conditions Générales et/ou les Conditions Particulières réglant l’usage d’un service déterminé et/ou contenu, et en préjudice ou amoindrissement des droits du reste d’utilisateurs.
  • Éliminer ou modifier de toute sorte les dispositifs de protection ou identification de T-TIME BELOW THE LINE, S.L ou ses titulaires légitimes pouvant comprendre le Site Web et/ou les Contenus, ou les symboles, logos ou marques que T-TIME BELOW THE LINE, S.L ou les tiers titulaires légitimes des droits incorporent à leurs créations et qui puissent être objet de propriété intellectuelle ou industrielle.
  • Inclure, sans autorisation préalable et par écrit de T-TIME BELOW THE LINE, S.L aux pages web de responsabilité ou propriété de l’utilisateur ou de tiers non autorisés « metatags » correspondants à des marques, logos, noms commerciaux ou signes distinctifs propriété de T-TIME BELOW THE LINE, S.L, ou utiliser des marques, logos, noms commerciaux, ou n’importe quel autre signe d’identification assujetti aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle, sans l’autorisation préalable expresse et par écrit de son titulaire légitime.
  • Reproduire complète ou partiellement, copier, distribuer, louer, transformer ou permettre l’accès public, à travers toute modalité de communication publique, les matériaux et l’information du Site Web et/ou les Contenus, ou bien les inclure dans un autre site web sans autorisation préalable et par écrit de T-TIME BELOW THE LINE, S.L
  • Inclure dans un site web de sa responsabilité ou propriété un lien hypertexte générant une fenêtre ou session du logiciel de navigation employé par un utilisateur de son site web incluant des marques, noms commerciaux ou signes distinctifs de sa propriété et à travers lequel les Sites Web soient montrés.

L’utilisateur répondra des tout dommage et préjudice de toute sorte que T-TIME BELOW THE LINE, S.L ou un tiers puissent souffrir comme conséquence de défaillance de n’importe quelle obligation à laquelle il puisse être soumis en vertu de ces Conditions Générales d’Usage, Conditions Particulières ou de la Loi en relation à l’accès et/ou utilisation de la page web de T-TIME BELOW THE LINE, S.L

4. ENREGISTREMENT D’UTILISATEUR POUR QUELQUES SERVICES

T-TIME BELOW THE LINE S.L. se réserve le droit de solliciter l’enregistrement des utilisateurs pour l’accès à certains services ou à l’information du Site Web et/ou des Contenus. Pour lesdits services, on doit procéder à l’Enregistrement en tant qu’Utilisateur. L’enregistrement est obligatoire et on y demandera l’Utilisateur une série de données du profil d’utilisateur. L’information et les données à faciliter seront vraies et exactes, étant l’Utilisateur responsable des manifestations fausses ou inexactes qu’il puisse réaliser ainsi que des possibles préjudices pouvant être causés à T-TIME BELOW THE LINE, S.L et d’autres Utilisateurs d’après l’information fournie. L’Utilisateur, au moment de l’enregistrement, devra procéder à l’élection d’un mot de passe permettant l’identification personnelle de l’utilisateur ("nom" et "mot de passe").

Les mots de passe assignés seront personnels et non transférables, et sa cession sera interdite, même temporairement, à des tiers. Dans ce sens, l’utilisateur s’engage à faire une utilisation diligente et garder le secret des mots de passe et noms d’utilisateur assignés pour accéder au Site Web et/ou aux Contenus. Dans l’hypothèse que l’utilisateur connaisse ou soupçonne de la perte, vol ou usage de sont mot de passe par tiers, il devra informer sur telle circonstance à T-TIME BELOW THE LINE, S.L au plus vite possible.

L’utilisateur sera responsable des dépenses et des dommages et préjudices à cause de l’accès et l’utilisation du Site Web et/ou les Contenus par un tiers employant à cet effet les mots de passe et noms d’utilisateur, due à une utilisation non diligente ou à la perte des mêmes par l’utilisateur.

5. PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Le présent site web www.greentripcanarias.com, les pages y compris et l’information ou les éléments y contenus (incluant des textes, documents, photographies, dessins, représentations graphiques, vidéos, entre autres), ainsi que des logos, marques, noms commerciaux et d’autres signes distinctifs, sont-ils protégés par les droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont T-TIME BELOW THE LINE, S.L est titulaire et/ou porte autorisation pour l’exploitation des mêmes du côté des titulaires légitimes. De même, les logos, noms commerciaux, domaines et marques de sa propriété appartiennent à es T-TIME BELOW THE LINE, S.L.

Les matériaux et l’information que l’utilisateur puisse apporter aux Site Web et/ou aux Contenus de T-TIME BELOW THE LINE S.L. (photographie, audio, vidéo, etc.) devront respecter les droits d’image et propriété intellectuelle (si le cas) des mêmes, étant l’utilisateur le seule responsable de toute réclamation face à T-TIME BELOW THE LINE S.L. comme conséquence de l’utilisation et diffusion desdits matériaux et information.

L’accès, navigation, utilisation, emplacement et/ou décharge de matériaux et/ou usage de service du Site Web et/ou des Contenus par l’utilisateur, ne sera jamais compris comme un renoncement, transmission, licence ou cession complète ou partielle des droits ci-dessus indiqués de la partie de T-TIME BELOW THE LINE S.L. ou, si le cas, de la partie du titulaire des droits correspondants. L’utilisateur seulement dispose d’un droit d’usage strictement personnel et privé, exclusivement dans le but de profiter des prestations du service, étant interdit son utilisation à de but lucratif pour des fins commerciaux.

Par conséquence, il est interdit de supprimer, éviter ou manipuler l’avis de droits d’auteur (« copyright ») et tout autre donnée d’identification des droits de T-TIME BELOW THE LINE S.L. ou de ses titulaires respectifs incorporés aux contenus et/ou services, ainsi que les dispositifs techniques de protection ou tout mécanisme d’information pouvant être y contenus.

En particulier, il est strictement interdit d’utiliser tout matériel ou élément du Site Web et/ou des Contenus pour sont inclusion, complète ou partielle, aux sites web étrangers au Site Web sans tenir compte l’autorisation préalable et par écrit des titulaires du Site Web.

Les référence aux noms et à des marques commerciales ou enregistrées, logos ou d’autres signes distinctifs, soit la titularisation de T-TIME BELOW THE LINE S.L. soit de entreprises tiers, entraînent de forme implicite l’interdiction sur son usage sans le consentement de T-TIME BELOW THE LINE S.L. ou de ses propriétaires légitimes. En aucun cas, sauf manifestation expresse, l’accès au Site Web ou son usage, et/ou des contenus, confère à l’utilisateur aucun droit sur les marques, logos et/ou signes distinctifs y inclus et protégés par Loi.

ous les droits de propriété intellectuelle et industrielle sont réservés et, en particulier, il est interdit de modifier, afficher, copier, réutiliser, exploiter de toute sorte, reproduire, transformer, doubler, sous-titrer, céder, vendre, louer, prêter, communiquer publiquement, faire deuxièmes ou ultérieures publications, télécharger des fichiers, envoyer par courrier, transmettre, utiliser, traiter ou distribuer de toute sorte la totalité ou une partie des contenus, éléments et produits, si le cas, inclus au Site Web et/ou des Contenus pour des buts publics ou commerciaux, s’il n’existe pas d’autorisation expresse et par écrit de T-TIME BELOW THE LINE S.L. ou, du titulaire des droits correspondant.

Si l’actuation ou omission, coupable ou négligente, directe ou indirectement imputable à l’utilisateur du Site Web et/ou des Contenus causant l’infraction des droits de propriété intellectuelle et industrielle de T-TIME BELOW THE LINE S.L. ou de tiers, cause-elle des dommages, pertes, responsabilité solidaire, dépenses de toute nature, pénalisations, mesures de contrainte, amendes et d’autres quantités arrivées ou dérivées d’une réclamation, action en justice, procès, procédure, soit civil, pénal ou administratif, T-TIME BELOW THE LINE S.L. aura le droit de s’adresser contre ledit utilisateur par tous le moyens légaux à sa portée et réclamer toute indemnisation, préjudice moral ou préjudice porté à la propre image, dommages courants et manque à gagner, coûts publicitaires ou d’une autre nature pouvant résulter pour sa réparation des montants de sanctions ou condamnation civile, intérêts de pénalisation, le coût du financement de toutes les quantités dont T-TIME BELOW THE LINE S.L. pourrait être lésée ; les frais judiciaires et le montant de la défense (procureurs et avocats inclus) dans tout procès dont T-TIME BELOW THE LINE S.L. pourrait être demandée par des causes ci-dessus exposées, par les dommages et préjudices causés à raison de son actuation ou omission, sans préjudice d’exercer toute action de droit correspondant à T-TIME BELOW THE LINE S.L.

7. RESPONSABILITE

T-TIME BELOW THE LINE S.L. ne garantie pas l’accès continu, ni la correcte visualisation, téléchargement, ou utilité des éléments et de l’information contenus dans la page de www.greentripcanarias.com qui puissent être empêchés, difficultés ou interrompus à cause des facteur ou circonstances hors son contrôle ou étrangères à sas volonté, ni de ceux qui soient produits par l’existence de virus informatiques sur l’Internet.

T-TIME BELOW THE LINE S.L. est exonérée de toute responsabilité de dommages et préjudices en tout concept et nature dans les cas suivants :

  • Par l’impossibilité ou les difficultés de connexion employées pour accéder au Site Web et/ou aux Contenus, interruptions du service, délais, erreurs, mauvais fonctionnement du même, indépendamment de la classe de connexion ou moyen technique utilisé par l’utilisateur.
  • Par l’interruption, suspension ou annulation de l’accès au Site Web et/ou aux Contenus, ainsi que par la disponibilité et continuité du fonctionnement du Site Web et/ou des Contenus ou des services et/ou d’éléments des mêmes, lorsqu’il se produit à cause de l’interruption du service dû à la maintenance du Site Web et/ou des Contenus, ou bien dû à une cause étrangère au cadre de contrôle de T-TIME BELOW THE LINE S.L., ou bien dû aux services des prestataires de services de l’information.
  • Par des actions dolosives ou fautives de l’utilisateur, ou ayant son origine en causes de force majeure et toute autre hors le contrôle de T-TIME BELOW THE LINE S.L
  • Par des attaques, nommées « hackers » ou tiers spécialisés, à la sécurité ou intégrité du système informatique, pourvu que T-TIME BELOW THE LINE S.L. aille adopté toutes les mesures de sécurité existantes selon leurs possibilités techniques.
  • Par les dommages ou préjudices que l’information, contenus, produits et services prêtés, communiqués, logés, transmis, exhibés ou offerts par des tiers étrangers à T-TIME BELOW THE LINE S.L. pourraient causer, en incluant les prestataires de services de la société de l’information, à travers un site web auquel accéder moyennant un lien existant dans ce site.
  • Par quelque dommage ou préjudice dans le logiciel ou hardware de l’utilisateur dérivé de l’accès au Site Web et/ou aux Contenus de T-TIME BELOW THE LINE S.L ou de l’usage de l’information ou d’éléments y compris.
  • Par l’adéquation, fiabilité, disponibilité, opportunité ou exactitude de l’information ou des services contenus dans sont Site Web et/ou aux Contenus, non par les dommages directs ou indirects en relation à l’usage de l’information ou des éléments y compris.

L’utilisateur du Site Web et/ou des Contenus répondra personnellement par les dommages et préjudices de toute nature causés à T-TIME BELOW THE LINE S.L., de forme directe ou indirecte, par défaillance de toute obligation dérivée de ces Conditions Générales. En tout cas, quoiqu’il soit la cause, T-TIME BELOW THE LINE S.L n’assumera aucune responsabilité, soit par des dommages directs ou indirects, dommages courants ni par manque à gagner.

L’utilisateur sera le seul responsable des infractions dont il peut commettre ou bien des préjudices qu’il puisse causer par l’usage des Sites Web et/ou des Contenus de T-TIME BELOW THE LINE S.L., en restant cette-ci exonérée de toute responsabilité. L’utilisateur est le seul responsable face à toute réclamation ou action légale, judiciaire ou extrajudiciaire, commencée par des tiers contre T-TIME BELOW THE LINE S.L. ou bien contre l’utilisateur, basée sur l’utilisation du service par ceci, ou par l’éventuelle information transmise à T-TIME BELOW THE LINE S.L. par tout moyen. L’utilisateur assume tous les dépenses, coûts et indemnisation ayant causé dommages à T-TIME BELOW THE LINE S.L. en raison de telles réclamations ou actions légales.

L’utilisateur du Site Web et/ou des Contenus répondra personnellement des dommages et préjudices de toute nature causés à T-TIME BELOW THE LINE S.L., directe ou indirectement, par la défaillance de n’importe quelle obligation dérivée de ces Conditions Générales. En tout cas, quelle qu’elle soit la cause, T-TIME BELOW THE LINE S.L. n’assumera aucune responsabilité, soit par dommages directs ou indirects, dommages courants ni manque à gagner.

8. PROTECTION DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Vous trouverez toute politique de traitement de données personnelles dan la section de Politique de Confidentialité, étant une partie de ces Conditions Générales mais, par simplicité, on l’a mis dans un document séparé : Politique de Confidentialité.

9. JURISDICTION

En cas de controverse ou conflit qui puisse être dérivés de l’interprétation ou accomplissement du présent Avis Légal, ils seront résolus devant les Cours et Tribunaux de Las Palmas de Gran Canaria, Espagne.

Si une clause ou section des présentes Conditions Générales qui ne soit pas essentielle est déclarée nulle ou inapplicable, la validité des clauses restantes ne sera pas affectée.

10. GENERALITES

Toute clause ou disposition des présentes Conditions Générales qui soit ou devient illégale, invalide ou inexigible, sera exclue et considérée inapplicable dans la portée de telle illégalité, invalidité ou inexigibilité, et sera remplacée par une autre le plus pareille possible à la précédente, mais qui ne touche ou porte préjudice aux dispositions restantes, dont elles resteront en marge de toute clause ou disposition légale, invalide ou inexigible et resteront, par contre, complètement en vigueur.

T-TIME BELOW THE LINE S.L. exclut tout sorte de garantie et, par conséquent, este libre de toute responsabilité dérivée des points avant exprimés, ainsi que d’autres aspects qui puissent ne pas être envisagés dans le présent document.

Toute l’information reçue en ce Site Web et/ou à travers les Contenus sera considérée cédée à T-TIME BELOW THE LINE S.L. à titre gratuit.

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